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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

Le site christianbarsotti.fr est édité par BARSOTTI CHRISTIAN immatriculée sous le N°853 824 860 R.C.S. Toulon dont le siège social est situé 17 chemin de la treille – 83500 La Seyne-sur-Mer.

La direction de l’édition est assuré par son gérant M. BARSOTTI CHRISTIAN dont le numéro de téléphone est le 07.66.75.51.19 et le mail est le barsotticatering@sfr.fr

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Ionos, dont le siège social est situé au 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines , avec le numéro de téléphone : 0970808911 + adresse mail de contact.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

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Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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